Marque expirée - Marque en non vigueur
INSTANTS LOVÉS
Numéro de dépôt :
3444749
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/08/2016
Présentation de la marque INSTANTS LOVÉS
Déposée le 4 août 2006 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INSTANTS LOVÉS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTS LOVÉS est expirée depuis le 4 août 2016.
LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36